Déposée le 25 août 2010 par la Société Anonyme (SA) JEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPOSITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEC domicilié(e) 25, boulevard de l'Amiral Bruix - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 352 611 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP KETCHEDJIAN & BAYLE, Stéphane HASBANIAN, Avocat domicilié(e) 81, Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque COMPOSITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEC, Société anonyme - 25, boulevard de l'Amiral Bruix - 75116 - PARIS - France - SIREN 410352611
SCP KETCHEDJIAN & BAYLE, Stéphane HASBANIAN, Avocat - 81, Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Télécommunications en matière de composites et de technologies avancées – agence de presse et d'informations – communication par terminaux d'ordinateurs. Télécommunication par réseaux nationaux et internationaux (Internet) notamment dans le secteur des composites et des nouvelles technologies, services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; service de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de télécommunication ;
Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles en matière de composites et de technologie avancées ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles ; conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de transmission de données.
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